Le Temps de Travail
Le Temps de Travail à la m2A :
La notion de temps de travail désigne toute période durant laquelle le salarié est à la disposition de l’employeur et ne peut vaquer librement à des occupations personnelles.
Mieux comprendre le droit relatif au temps de travail est un vaste sujet, car il recouvre de nombreux éléments et peut différer selon le statut, la fonction, la direction…
Pour y voir un peu plus clair, nous centralisons dans cet article les nombreux documents relatifs au temps de travail en vigueur.
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Pour tous les agents, l’organisation du travail doit par ailleurs respecter les garanties minimales suivantes :
- Durée maximale de travail hebdomadaire :
– XX heures (durée maximale exceptionnelle)
– XX heures en moyenne sur une période quelconque de 12 semaines consécutives - Durée maximale de travail quotidien : XX h
- Amplitude maximale de la journée de travail : XX h
- Repos minimum- journalier : XX h
- Repos minimum hebdomadaire : XX h, comprenant en principe le dimanche
- Pause : XX minutes de pause obligatoire dans une période de X heures consécutives de travail effectif
- Pause méridienne (pause repas) : XX minutes minimum (recommandé)
- Travail de nuit : Le travail de nuit comprend au moins la période comprise entre XX heures à X heures ou une autre période de X heures consécutives comprises entre XX heures et X heures
- Il ne peut être dérogé à ces garanties minimales que dans les cas suivants :
=> lorsque l’objet même du service public l’exige, notamment pour la protection des personnes et des biens
=> lorsque des circonstances exceptionnelles le justifient pour une période limitée.
Toutes modifications éventuelles des règles en vigueur dans notre collectivité et ses établissements publics doivent être soumises pour avis préalable au Comité Technique concerné.
Au-delà de ses règles en vigueur, la CGT est porteuse de propositions d’amélioration visant à obtenir une organisation du temps de travail permettant à chaque salarié de concilier vie privée et vie professionnelle.